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nombre d’enfants EHDAA, par région, qui ont été renvoyés de leurs écoles par manque de ressources pour bien les accompagner

pdf 2.05 Mb 22-587_Diffusion.pdf

services scolaire De La Jonquière 9. Centre de services scolaire de la Moyenne-Côte-Nord 10. Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Île 11. Centre de…

Update : June 6, 2023

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

pdf 520 Kb 22-239_Diffusion.pdf

pour fonction principale de donner des avis au ministre de l’Enseignement supérieur et de la Science sur les besoins de l’enseignement supérieur et de la…

Update : January 16, 2023

Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

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pour fonction principale de donner des avis au ministre de l’Enseignement supérieur et de la Science sur les besoins de l’enseignement supérieur et de la…

Update : January 16, 2023

Tout document énonçant quels sont les actes ou omissions qui ont été commises sans autorisation écrite des fonctionnaires supérieurs mentionnés dans les rapports annuels de 2017, 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022 sur le recours des dispositions du ré

pdf 0.99 Mb 2025-10601.pdf

suivantes : o Abus de confiance; o Avantage matériel provenant de la prestation de services sexuels d’une personne âgée de moins de 18 ans; o Complot; o…

Update : March 26, 2025

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

paragraphes précédents. * Preuve de citoyenneté ou de résidence permanente canadienne : certificat de naissance, certificat de citoyenneté, carte de résident…

Update : April 7, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

paragraphes précédents. * Preuve de citoyenneté ou de résidence permanente canadienne : certificat de naissance, certificat de citoyenneté, carte de résident…

Update : April 7, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

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paragraphes précédents. * Preuve de citoyenneté ou de résidence permanente canadienne : certificat de naissance, certificat de citoyenneté, carte de résident…

Update : April 7, 2021

Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs de la transformation alimentaire (PP TA)

pdf 772 Kb FO_demande_selection_transformation_alimentaire_A0524CF.pdf

263: Champ de texte 262: Champ de texte 261: Champ de texte 292: Champ de texte 291: Champ de texte 290: Champ de texte 257: Champ de texte 256: Champ de…

Update : September 11, 2024

Arrêté numéro 2021-005 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 28 janvier 2021

pdf 135 Kb AM_2021-005.pdf

l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- LE MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES…

Update : January 29, 2021

Arrêté numéro 2021-005 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 28 janvier 2021

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Update : January 29, 2021

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Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

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Formulaire de demande de sélection permanente – Programme pilote des travailleurs de la transformation alimentaire (PP TA)

Arrêté numéro 2021-005 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 28 janvier 2021

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