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Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10001

pdf 1.49 Mb AINFR_2026-10001.pdf

Ministère des Finances 390, boulevard Charest Est, 8e étage Québec (Québec) G1K 3H4 Tél.: 418 643-1229 www.finances.gouv.qc.ca chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCÈS…

Update : February 11, 2026

Liste des centres d’aide aux victimes d'actes criminels - BSM-2025-004870

pdf 191 Kb DAI_no_2025-004870.pdf

Bureau du sous-ministre et sous-procureur général Page 1 sur 6 Québec Édifice Louis-Philippe-Pigeon 1200, route de l'Église, 9e étage Québec (Québec) G1…

Update : February 14, 2025

Le nombre de professeurs qui travaillent à temps plein et ont une tâche complète, à temps plein et ont une tâche partielle, à temps partiel et ont une tâche complète, pour les années 2018, 2019, 2020,2021, 2022, 2023 (automne) au Québec

pdf 329 Kb 23-444_Diffusion.pdf

30, a. 15. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 Avis de recours À la…

Update : December 8, 2023

Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

pdf 428 Kb 24-290_Diffusion.pdf

30, a. 15. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 Avis de recours À la…

Update : September 23, 2024

Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

pdf 428 Kb 24-290_Diffusion.pdf

30, a. 15. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 Avis de recours À la…

Update : September 23, 2024

Réalité policière au Québec. Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert

pdf 4.46 Mb 0412_Deloitte.pdf

publique du Québec afin d’examiner les enjeux soulevés dans le livre vert intitulé Réalité policière au Québec : modernité, confiance, efficience, qui porte…

Update : August 3, 2023

Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

pdf 2.46 Mb RA-synthese-enjeux-patrimoine-culturel-ouranos.pdf

j7fy2-2FHunU1P4RAwqG9E9QBUHM-2FBq7irIIKTV1g-2FfpK7t98C3gP8ekFYVQEgEJdoIcyc6Gc3PZWRnRBDfHhjRGnejOt8Ujcg0XgiiYz90I8RpvZdk-2BHcF67GucwrPAocDBgkyd4ot5bORA1…

Update : December 2, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

l’emploi de 4,1 % », https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/bilan-du- marche-du-travail-au-quebec…

Update : November 7, 2023

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.03 Mb AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

l’emploi de 4,1 % », https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/bilan-du- marche-du-travail-au-quebec…

Update : November 7, 2023

ADMIN - Lettres officielles

pdf 179 Kb CFSE.pdf

Rue Fleury Est, bureau 100, Montréal, QC H2C 1S6 (514) 388-0980 info@cfse.ca www.cfse.ca Cabinet du Ministre des Finances 390 Boul. Charest E Québec, QC G1K…

Update : February 13, 2026

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Liste des centres d’aide aux victimes d'actes criminels - BSM-2025-004870

Le nombre de professeurs qui travaillent à temps plein et ont une tâche complète, à temps plein et ont une tâche partielle, à temps partiel et ont une tâche complète, pour les années 2018, 2019, 2020,2021, 2022, 2023 (automne) au Québec

Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

Nombre et proportion d'enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour l'année 2024-2025 - les mêmes données comparables pour les cinq dernières années scolaires.

Réalité policière au Québec. Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert

Synthèse des principaux enjeux, risques et pistes de solution pour adapter la conservation du patrimoine culturel bâti québécois aux impacts des changements climatiques

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

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