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des matières de l’avis. https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/quebec-crise-climatique-cop28-54029 https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/det…

priorité (1 à 5); − le nombre de patients qui étaient âgés de 75 ans ou plus. Ceci pour les années de calendrier 2019 à 2024 (pour chacune des périodes). Le…

douche aux personnes incarcérées à raison d’un minimum de deux fois par semaine. Déterminer le calendrier applicable et communiquer celui-ci aux PI; • Donner…

douche aux personnes incarcérées à raison d’un minimum de deux fois par semaine. Déterminer le calendrier applicable et communiquer celui-ci aux PI; • Donner…

https://www.quebec.ca/gouv/ministeres-et-organismes/sairid/acces-documents-protection-renseignements-personnels/pl64-modernisation-de-la-protection-des-rense…

https://www.quebec.ca/gouv/ministeres-et-organismes/sairid/acces-documents-protection-renseignements-personnels/pl64-modernisation-de-la-protection-des-rense…

234 Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 10 octobre dernier visant à obtenir le calendrier du ministre de la Santé, d’avril à septembre 2025.…

dans un local unique. 8. DURÉE GÉNÉRALE DE CONSERVATION DES RENSEIGNEMENTS : En conformité avec le calendrier de conservation du Ministère de l’Économie, de…

5-7. [https://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/publications/fr/partenaires/normes-appui- collectivites.pdf]. (Consulté le 11 mai 2022).…

5-7. [https://www.immigration-quebec.gouv.qc.ca/publications/fr/partenaires/normes-appui- collectivites.pdf]. (Consulté le 11 mai 2022).…