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actuelle, le BEI a de la difficulté à terminer les enquêtes dont il a déjà le mandat dans un délai acceptable. Par exemple, prenons l’enquête BEI-2018-01 qui…

collégial P a g e | 65 nombre d’années de scolarisation en français a-t-il un impact sur la réussite des cours de français et littérature, et de l’épreuve…

(RLRQ, chapitre A-6.001) Loi sur l’administration fiscale* (RLRQ, chapitre A-6.002) Loi sur l’Agence du revenu du Québec* (RLRQ, chapitre A-7.003) Loi sur…

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en œuvre n’a pas débuté ou a été reportée. 2. Actions dont la mise en œuvre a débuté au cours de l’année 2024-2025, mais n’est pas terminée au 31 mars 2025.…

territoire du Grand Montréal 53 A1.1 Pour assurer la neutralité fiscale 53 A1.2 Pour assurer l’efficacité 54 A1.3 Pour assurer l’équité 57 A1.4 Pour assurer…

Oceanography 46: 1091-1099. Morin, A., C. Back, A. Chalifour, J. Boisvert et R. H. Harper. 1988a. Effect of black fly ingestion and assimilation on seston…

scolaire des Patriotes Z AA AB AC AR AU AV AW P23L01570A P23L01575A P23L01585A P23L00010A P30L03110A P31L03520A + P31 L03530A P31L03540A P31L03541A Taxes à…

scolaire des Patriotes Z AA AB AC AR AU AV AW P23L01570A P23L01575A P23L01585A P23L00010A P30L03110A P31L03520A + P31 L03530A P31L03540A P31L03541A Taxes à…