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territoire du Grand Montréal 53 A1.1 Pour assurer la neutralité fiscale 53 A1.2 Pour assurer l’efficacité 54 A1.3 Pour assurer l’équité 57 A1.4 Pour assurer…

Oceanography 46: 1091-1099. Morin, A., C. Back, A. Chalifour, J. Boisvert et R. H. Harper. 1988a. Effect of black fly ingestion and assimilation on seston…

scolaire des Patriotes Z AA AB AC AR AU AV AW P23L01570A P23L01575A P23L01585A P23L00010A P30L03110A P31L03520A + P31 L03530A P31L03540A P31L03541A Taxes à…

scolaire des Patriotes Z AA AB AC AR AU AV AW P23L01570A P23L01575A P23L01585A P23L00010A P30L03110A P31L03520A + P31 L03530A P31L03540A P31L03541A Taxes à…

en œuvre n’a pas débuté ou a été reportée. 2. Actions dont la mise en œuvre a débuté au cours de l’année 2023-2024, mais n’est pas terminée au 31 mars 2024.…

en œuvre n’a pas débuté ou a été reportée. 2. Actions dont la mise en œuvre a débuté au cours de l’année 2023-2024, mais n’est pas terminée au 31 mars 2024.…

secteur forestier Le secteur forestier a généré 6,6 G$, soit 1,5 % du PIB du Québec en 2024. 6,1 G$ produit intérieur brut (PIB) pour le secteur minier Le…

conformément à l’article 16.1. __________________________ 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. […] 15. Le droit…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

toute une série de défis techniques liés aux procédés de transformation, à l’accès à l’énergie, à l’accès à la main-d’œuvre ainsi qu’à l’investissement en…