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• Réduction des délais et de l’incertitude grâce à la prévisibilité des conditions d’autorisation et des exigences ; • Simplification des registres et des…

• Réduction des délais et de l’incertitude grâce à la prévisibilité des conditions d’autorisation et des exigences ; • Simplification des registres et des…

• Réduction des délais et de l’incertitude grâce à la prévisibilité des conditions d’autorisation et des exigences ; • Simplification des registres et des…

temps des fêtes pour 90 % des saisons modélisées. Pour la station Sutton, la date d’ouverture arrive avant la période des fêtes dans 88,7 % des cas, pendant…

titre du projet; ● La nature des travaux réalisés; ● Le volet / sous-volet dans lequel s’inscrit le projet; ● La date prévue de début des travaux; ● La date…

titre du projet; ● La nature des travaux réalisés; ● Le volet / sous-volet dans lequel s’inscrit le projet; ● La date prévue de début des travaux; ● La date…

propose des renseignements additionnels sur les règles d’organisation de la prestation des services d’une garderie ayant des places non subventionnées. La…

propose des renseignements additionnels sur les règles d’organisation de la prestation des services d’une garderie ayant des places non subventionnées. La…

raison des connaissances des municipalités à l’égard de leurs actifs en eau, développées notamment grâce aux mises à jour répétées, au fil des ans, des plans…

raison des connaissances des municipalités à l’égard de leurs actifs en eau, développées notamment grâce aux mises à jour répétées, au fil des ans, des plans…