Search results

2023-170 – Documents du MAMH à l'intention de la Ville de Québec concernant la prolongation de délai pour l'adoption des documents visés à l'article 59 de la LAU

pdf 382 Kb DAI_2023-170_prolongation_delai_documents_lau.pdf

conseil de la Ville de Québec adoptait le 29 août 2023 une résolution concernant une demande de prolongation de délai auprès du ministère des Affaires…

Update : January 25, 2024

2023-170 – Documents du MAMH à l'intention de la Ville de Québec concernant la prolongation de délai pour l'adoption des documents visés à l'article 59 de la LAU

pdf 382 Kb DAI_2023-170_prolongation_delai_documents_lau.pdf

conseil de la Ville de Québec adoptait le 29 août 2023 une résolution concernant une demande de prolongation de délai auprès du ministère des Affaires…

Update : January 25, 2024

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

pdf 1.10 Mb 23-201_Diffusion.pdf

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET P…

Update : August 21, 2023

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

pdf 1.10 Mb 23-201_Diffusion.pdf

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET P…

Update : August 21, 2023

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.35 Mb PL_action_handicapes_MSP_2018_2019.pdf

l’intention de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) et concernait le caractère non adapté des lieux à la personne han…

Update : October 28, 2019

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.35 Mb PL_action_handicapes_MSP_2018_2019.pdf

l’intention de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (CDPDJ) et concernait le caractère non adapté des lieux à la personne han…

Update : October 28, 2019

Arrêté numéro 2021-095 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021

pdf 91 Kb AM-2021-095.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : December 31, 2021

Arrêté numéro 2021-095 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021

pdf 91 Kb AM-2021-095.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : December 31, 2021

Demande conjointe de révision de mesures accessoires après un divorce, une séparation de corps ou la dissolution d'une union civile

pdf 1.07 Mb PUB_JAVP_Mesures_accessoires.pdf

arrérages à la date de la signature de la demande; • Les changements invoqués à l’appui de la demande. 5. Si votre demande concerne la garde ou des droits…

Update : May 8, 2025

Demande conjointe de révision de mesures accessoires après un divorce, une séparation de corps ou la dissolution d'une union civile

pdf 1.25 Mb PUB_JAVP_Mesures_accessoires.pdf

arrérages à la date de la signature de la demande; • Les changements invoqués à l’appui de la demande. 5. Si votre demande concerne la garde ou des droits…

Update : January 30, 2024

Search results

Filters

2023-170 – Documents du MAMH à l'intention de la Ville de Québec concernant la prolongation de délai pour l'adoption des documents visés à l'article 59 de la LAU

2023-170 – Documents du MAMH à l'intention de la Ville de Québec concernant la prolongation de délai pour l'adoption des documents visés à l'article 59 de la LAU

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

Données des établissements scolaire de niveau primaire dans un centre de services scolaire qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus, p

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

Arrêté numéro 2021-095 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021

Arrêté numéro 2021-095 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 décembre 2021

Demande conjointe de révision de mesures accessoires après un divorce, une séparation de corps ou la dissolution d'une union civile

Demande conjointe de révision de mesures accessoires après un divorce, une séparation de corps ou la dissolution d'une union civile

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca