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Elles peuvent être obtenues par GPS ou Google Maps sur un cellulaire en activant la fonction de localisation des photos ou en ligne sur le site Forêt ouverte…

concernant les véhicules zéro émission, sont majeures. En augmentant les exigences en crédits de 22 % en 2025 pour atteindre 100 % en 2035, et en révisant le…

documents sont accessibles dans le Registre foncier du Québec. La Loi sur l’accès ne s’applique pas aux documents contenus au Registre foncier du Québec, et…

documents sont accessibles dans le Registre foncier du Québec. La Loi sur l’accès ne s’applique pas aux documents contenus au Registre foncier du Québec, et…

registre cadastral : 2022/03/14 11:44:20 Mise en garde : Le plan cadastral entre en vigueur le jour de l'établissement de la fiche immobilière au registre…

l’industrie. En cas de divergence, les textes officiels s’appliquent. En cas de doute sur un pro- duit ou un établissement, il est possible d’adresser une…

2020‑2021 Atteinte de la cible Page (2.1) Encourager le recours aux services en ligne (5) Taux d’utilisation des services en ligne offerts en matière d’aide…

réparation en 2023 Aucune réparation en 2023 Aucune réparation en 2023 Délais respectés Respecter les délais Non réalisée Non prévue Non réalisée Non prévue…

de tenir compte des notions d’accessibilité dans les projets soumis. • L’accessibilité pour les personnes en situation de handicap est déjà prise en compte…

2021-2022 Atteinte de la cible Page (2.1) Encourager le recours aux services en ligne (5) Taux d’utilisation des services en ligne offerts en matière d’aide…