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votre demande, et en ont donc été exclus. Concernant les documents 1, 2, 3 et 8, les montants associés aux dépenses de M. Charrette ont été convertis en…

d’une municipalité doit être en œuvre ou s’être échu en 2022 ou en 2023 pour qu’elle soit admissible au PRIMA. Page 3 sur 13 5. Est-ce qu’une municipalité…

concrètes et d’intervenir en amont pour atteindre nos objectifs et répondre aux priorités établies. Pour ma part, en tant que présidente, je travaillerai en…

favoriser l’établissement permanent en Côte-Nord en valorisant le potentiel régional et en misant sur les possibilités d’emploi et la qualité de vie Démarche…

classe correspond au temps où les élèves sont présents en classe. Ainsi, on calcule la moyenne en considérant toutes les données, que les élèves soient en…

remplace pas les dispositions ni les consignes en vigueur apparaissant dans la Loi sur la fiscalité municipale (LFM) et le MEFQ, ni les règlements qui en…

385 M$ en subventions pour la mise en accessibilité du métro de Montréal. Il est recommandé que le gouvernement du Québec élabore un programme similaire…

déterminante de la mise en œuvre des mesures en sécurité routière, en aménagement et en transport actif. Pour répondre aux attentes exprimées dans les…

website at the following address: transports.gouv.qc.ca. Cette publication est également disponible en français sous le titre Guide sur le transport des…

Mon portrait de Magog. Master’s thesis in education, Université de Sherbrooke. Horizon 0-5 (2014). État sommaire : démarches locales concertées montréalaises…