Search results

réforme du crédit d’impôt remboursable pour la solidarité. Mise à jour du Plan économique du Québec – Novembre 2015 Dans sa mise à jour de novembre 2015, le…

initiatives de la Feuille de route exigera aussi une culture organisationnelle axée toujours davantage sur l’interrelation entre les différents secteurs. Il…

initiatives de la Feuille de route exigera aussi une culture organisationnelle axée toujours davantage sur l’interrelation entre les différents secteurs. Il…

Nombre de jours 30 jours 100 % 90 % Délai de transmission d’un accusé de réception Nombre de jours 3 jours 100 % 100 % Délai du suivi effectué lors de la…

chronique, au moins tous les deux jours; e) il reçoit des lavements intestinaux antégrades par stomie, médicalement prescrits, de façon chronique, au moins…

chronique, au moins tous les deux jours; e) il reçoit des lavements intestinaux antégrades par stomie, médicalement prescrits, de façon chronique, au moins…

de passeport Date de début (année/mois/jour) Date de fin (année/mois/jour) No de carte d’identité (s’il y a lieu) Citoyenneté Date de naissance (année/mois/j…

québécoises dans un délai de 60 jours. Les personnes qui n’obtiennent pas une attestation d’apprentissage des valeurs démocratiques et des valeurs…

touristique est originale et authentique. Les pays émergents sont des concurrents redoutables mais aussi des clients recherchés. C'est dans ce monde que le…

de Thérèse-De Blainville, le MTQ a mis à jour une carte à la suite de travaux de stabilisation des ruisseaux Dominique-Juteau et 6200. La cartographie mise à…