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Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9.39 Mb 25-693_Diffusion.pdf

demande faite en application de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre…

Update : January 5, 2026

Conseil exécutif

pdf 1.76 Mb CSQ.pdf

smes/enseignement-superieur/cadre-legal-transparence/acces-information/etudes-credits…

Update : February 13, 2026

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 817 Kb GUI_Valeurs_democratiques_et_quebecoises_2024.pdf

LOIN Loi Charte des droits et libertés de la personne Convention relative aux droits de l’enfant Loi sur la protection de la jeunesse Loi sur le système de…

Update : May 30, 2024

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 1.03 Mb GUI_Pratique_Valeurs_FR.pdf

LOIN Loi Charte des droits et libertés de la personne Convention relative aux droits de l’enfant Loi sur la protection de la jeunesse Loi sur le système de…

Update : July 30, 2024

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 1.03 Mb GUI_Pratique_Valeurs_FR.pdf

LOIN Loi Charte des droits et libertés de la personne Convention relative aux droits de l’enfant Loi sur la protection de la jeunesse Loi sur le système de…

Update : July 30, 2024

Le nombre de tolérances pour l’éducation générale des jeunes (primaire et secondaire)

pdf 301 Kb 22-402_Diffusion.pdf

des recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, vous trouverez ci-annexé un document devant y répondre. Conformément à l’article 51…

Update : January 31, 2023

Le nombre de tolérances pour l’éducation générale des jeunes (primaire et secondaire)

pdf 301 Kb 22-402_Diffusion.pdf

des recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, vous trouverez ci-annexé un document devant y répondre. Conformément à l’article 51…

Update : January 31, 2023

Memoire-UQAM.pdf

pdf 781 Kb Memoire-UQAM.pdf

lapresse.ca/actualites/education/2023-05-18/permis-d-etudes-pour-etudiants-etrangers/la-moitie-des-demandes-pour-le-quebec-refusees-par-ottawa.php…

Update : July 5, 2023

Memoire-UQAM.pdf

pdf 781 Kb Memoire-UQAM.pdf

lapresse.ca/actualites/education/2023-05-18/permis-d-etudes-pour-etudiants-etrangers/la-moitie-des-demandes-pour-le-quebec-refusees-par-ottawa.php…

Update : July 5, 2023

Certification des allocations budgétaires des CSS et CS manquant à la demande 24-543 (données de 12 CSS) pour les années 2022-2023.

pdf 6.34 Mb 24-713_Diffusion.pdf

suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces- information/reponses/octobre-a-decembre-2024 Conformément à l’article 51 de la Loi…

Update : February 21, 2025

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Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

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