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gestion du dossier de l’enfant. Volet B − Fonctionnement L’allocation d’une somme aide à financer la mise en œuvre du plan d’intégration telle la diminution …

état sont passées de 68% du parc à 58%. Actuellement, 56% du DMA est dû au manque d’entretien du réseau routier, ce qui limite la capacité d’investir dans…

usage futur PRESTATIONS DE CESSATION D’EMPLOI Ligne 561.3 9100-9109 9100-00 9109-49 Dt Prestations de cessation d’emploi 9100-50 9109-99 Dt Prestations de…

usage futur PRESTATIONS DE CESSATION D’EMPLOI Ligne 561.3 9100-9109 9100-00 9109-49 Dt Prestations de cessation d’emploi 9100-50 9109-99 Dt Prestations de…

SECTEUR : Fonds du développement économique No. I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Contractant Municialité…

en l'absence d'engagement financ No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité d…

Annexe, page 6&7 Ce programme a pour but d'appuyer des projets d'investissement au Québec, par des entreprises du Québec ou d'ailleurs, Prog 04-02…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

déploiement du programme Agir tôt par le ministère de la Santé et des Services sociaux. → Que l’accès des enfants vulnérables soit prévu dans la politique d’…

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