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Nombre de passagers à bord du vol nolisé dans la semaine du 27 au 31 octobre 2025 - BSM-2025-005640

pdf 529 Kb DAI_no_BSM-2025-005640.pdf

Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec…

Update : March 3, 2026

RE-701-T (2025-12). Application for Revocation of Striking Off Filed by a Third Party

pdf 96 Kb RE-701-T_Revocation_tiers_anglais.pdf

proprietorship, a partnership, an association or a group of persons, a commercial trust or a legal person. The application may be submitted by an interested…

Update : February 5, 2026

Rules for motorcycles and scooters

/en/transports/traffic-road-safety/traffic-rules-tips-various-transportation-modes/motorcycles-scooters

the same lane a parked vehicle and a vehicle travelling in the same lane You cannot drive on a limited access highway, such as a freeway, with: a motorcycle equipped with a motor having a piston…

Update : January 27, 2026

Grand chantier pour les familles | Synthèse du Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 0.93 Mb synthese_plan_action-completer_reseau-SGEE.pdf

t du Québec dans le cadre de ce Grand chantier consiste à lancer un appel de projets en continu qui permettra d’octroyer jusqu’à 17 000 places subventionnées…

Update : February 24, 2023

Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

pdf 1.32 Mb 23-390_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…

Update : November 13, 2023

Copie de toute note, analyse et échange courriel, au sein du MSP ainsi qu’entre le MSP et le fédéral, concernant l’implantation d’un réseau à large bande de sécurité publique (RLBSP) depuis le 1er janvier

pdf 3.42 Mb 2025-13447.pdf

d’un organisme public. 1982, c. 30, a. 57; 1985, c. 30, a. 4; 1990, c. 57, a. 12; 1999, c. 40, a. 3; 2006, c. 22, a. 31. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de…

Update : January 29, 2026

Notes d'information et de service fournies au cabinet du ministre depuis le 1er janvier 2023 traitant de la question des écoles et s'ils doivent ou non informer les parents si leur enfant veut changer de prénom ou de nom à l'école. Veuillez également

pdf 313 Kb 23-206_Diffusion.pdf

d%22%3a%222ce8fc18-a5b0-48ec-9200-287a89068904%22%2c%22Oid%22%3a%226fb29e30-bdd9-403b-9a98-bb5d4636f647%22%7d…

Update : September 12, 2023

Diverses données sur le personnel enseignant permanents dans le réseau public au Saguenay–Lac-Saint-Jean (portrait effectif, démission, congé, parcours, etc.) de 2019-2020 à 2023-2024.

pdf 3.09 Mb 25-826_Diffusion.pdf

scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. javascript:displayOtherLang(%22se:34%22);…

Update : April 1, 2026

Janvier à mars 2022

pdf 317 Kb dep-qc-art-17.pdf

2 décembre 2021 Québec (QC)2 0 285,72 49,16 176,99 - -Rencontre de travail Du 15 au 16 décembre 2021 Québec (QC)2 0 250,92 67,08 - - -Rencontre de travail Du…

Update : February 4, 2025

Volumétrie des causes criminelles en matière de violence sexuelle ou en contexte de violence conjugale selon les peines prononcées aux palais de justice de Baie-Comeau et à Sept-Îles - BSM-2026-005818

pdf 242 Kb DAI_no_BSM-2026-005818.pdf

Commission d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec…

Update : March 17, 2026

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Nombre d'enfants scolarisés à la maison inscrits au DEM par niveau scolaire et répartit par Centre de services scolaire en 2021-2022 et 2022-2023

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Notes d'information et de service fournies au cabinet du ministre depuis le 1er janvier 2023 traitant de la question des écoles et s'ils doivent ou non informer les parents si leur enfant veut changer de prénom ou de nom à l'école. Veuillez également

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