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majeur et urgent Les données de Statistique Canada de 1996 font état d’un bassin de population, au Québec, de près de 1,5 million de personnes âgées de 15 à…

Ministère de la Famille 12 ▪ l’ampleur du soutien financier; ▪ les modalités de versement de l’aide financière; ▪ les engagements du demandeur et ceux de la…

Ministère de la Famille 12 ▪ l’ampleur du soutien financier; ▪ les modalités de versement de l’aide financière; ▪ les engagements du demandeur et ceux de la…

transfert de connaissances et de compétences en vue de son utilisation et de son application. Le transfert de technologie inclut donc le transfert de savoir…

Gain (perte) de l'exercice sur le rendement des actifs de créances émis par l'organisme municipal Valeur de marché des actifs à la fin de…

Gain (perte) de l'exercice sur le rendement des actifs de créances émis par l'organisme municipal Valeur de marché des actifs à la fin de…

Communauté de Wôlinak Algonquins Communauté de Hunter’s Point Communauté de Kebaowek Communauté de Kitcisakik Communauté de Kitigan Zibi Communauté de…

Communauté de Wôlinak Algonquins Communauté de Hunter’s Point Communauté de Kebaowek Communauté de Kitcisakik Communauté de Kitigan Zibi Communauté de…

pour chacune de ces années, incluant salaires, primes et autres formes de rémunération; 3. Le nombre de salariés dont la rémunération annuelle est égale ou…

ou mise à jour de bases de données ou de tables de référence • Inventaire de matériel imprimé ou numérique • Conception de logiciels, de système expert ou…