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Dépenses fiscales - Édition 2023

pdf 3.34 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2023.pdf

(jusqu’au 30 juin 2025) Les Appalaches Avignon Les Basques Bonaventure Les Etchemins Charlevoix-Est Les Sources Domaine du Roy Maria-Chapdelaine La…
Update : March 25, 2025
Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

pdf 2.15 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

ressources de 2019 Objectifs • S020 – Réduction des subventions associées à l’étalement de la paie de vacances du personnel enseignant et au versement, aux…
Update : November 22, 2021
Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 2.54 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-oct2020.pdf

ressources de 2019 Objectifs • S020 – Réduction des subventions associées à l’étalement de la paie de vacances du personnel enseignant et au versement, aux…
Update : November 22, 2021
Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021

pdf 2.43 Mb Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf

ressources de 2019 Objectifs • S020 – Réduction des subventions associées à l’étalement de la paie de vacances du personnel enseignant et au versement, aux…
Update : November 22, 2021
Regime-budgetaire-financier-cegeps-2020-2021.pdf

pdf 2.12 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2020-2021.pdf

ressources de 2019 Objectifs • S020 – Réduction des subventions associées à l’étalement de la paie de vacances du personnel enseignant et au versement, aux…
Update : November 22, 2021
Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 2.54 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-oct2020.pdf

ressources de 2019 Objectifs • S020 – Réduction des subventions associées à l’étalement de la paie de vacances du personnel enseignant et au versement, aux…
Update : November 22, 2021
Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

pdf 2.15 Mb Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-aout2020.pdf

ressources de 2019 Objectifs • S020 – Réduction des subventions associées à l’étalement de la paie de vacances du personnel enseignant et au versement, aux…
Update : November 22, 2021
Régime budgétaire et financier des cégeps 2020-2021

pdf 2.43 Mb Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf

ressources de 2019 Objectifs • S020 – Réduction des subventions associées à l’étalement de la paie de vacances du personnel enseignant et au versement, aux…
Update : November 22, 2021
Dépenses fiscales - Édition 2022

pdf 3.53 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

engagés après le 10 mars 2020, mais avant le 1er janvier 2025, pour l’acquisition d’un bien déterminé après le 10 mars 2020, mais avant le 1er janvier 2025.…
Update : March 12, 2024
Dépenses fiscales - Édition 2022

pdf 3.53 Mb AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

engagés après le 10 mars 2020, mais avant le 1er janvier 2025, pour l’acquisition d’un bien déterminé après le 10 mars 2020, mais avant le 1er janvier 2025.…
Update : March 12, 2024