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Rapport de mission Lieu PAYS : CORÉE DU SUD ET JAPON, VILLES : SÉOUL, POHANG, TOKYO Date de la mission 26 septembre au 5 octobre 2025 Contexte Dans la…

réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu de l'article…

actifs à la fin de l'exercice (si différente de la valeur des actifs présentée à la ligne 59) 92 Valeur de marché des actifs à la fin de l'exercice…

2023-2024 Ville de Laval Hors bassin versant Ville de Laval 7 886,0 Ville de Saint-Bruno-de-Montarville Richelieu Agglomération de Longueuil 9 751,5 Conseil …

2023-2024 Ville de Laval Hors bassin versant Ville de Laval 7 886,0 Ville de Saint-Bruno-de-Montarville Richelieu Agglomération de Longueuil 9 751,5 Conseil …

liquide contenant plus de 50 mg de BPC par kg de liquide; b) tout solide contenant plus de 50 mg de BPC par kg de solide; c) toute substance contenant plus d…

Finalité(s) du fichier : • En vue de l'application de la Loi sur l’administration fiscale (chapitre A-6.002); • Autre fin : En vue de l’élaboration de…

RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2023-2024 MINISTÈRE DE L’IMMIGRATION, DE LA FRANCISATION ET DE L’INTÉGRATION RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2023-2024 MINISTÈRE DE…

royalties paid by Hydro-Québec and private producers of hydroelectricity; an additional contribution from Hydro-Québec, set at $650 million per year, taken…

applicables en l'absence ou en cas de retard de paiement. Indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement, en cas de retard de paiement…