Search results

les municipalités et l'inexistense de mécanismes efficaces de planification ou de concertation à l'échelle de l'agglomération entraîne~t des…

an-du-plan-de-rattrapage-pres-de-500-000-interventions-faites-dans-le-cadre-du-plan-de-rattrapage-841423128.html…

représentants de Kangiqsujuaq, de l'Administration régionale de Kativik et/ou les Services de Police du Nunavik; -Le contrat ou toute entente en vigueur…

mission de favoriser le déploiement des bibliothèques dans les municipalités de moins de 5 000 habitants du Québec par une concertation de ses membres et par…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

échelles de gouvernement, de même que les citoyens dans leur chaumière. On peut l'aborder en termes de méthodes et d'outils, d'efficacité ou d…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

n a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux…

CHAMP D’APPLICATION : notes, notes de service, lettres d’affaires simples telles que demande de renseignements et réponse à une demande, accusé de réception,…