Search results

relatifs à la communauté ou à la nation à laquelle est rattaché le lieu de résidence identifié dans ma demande pour produire des statistiques sur les…

therefore vote in favour of (in a majority or unanimous vote) or refuse to approve a proposal in the form in which it was presented. The board cannot itself…

handicapées (ci-après « Plan »). Le suivi du Plan 2017-2018 a été confié à la Direction des ressources humaines (DRH) du Ministère. Cette démarche a permis…

handicapées (ci-après « Plan »). Le suivi du Plan 2017-2018 a été confié à la Direction des ressources humaines (DRH) du Ministère. Cette démarche a permis…

spouse 329 346 ▪ additional amount for a person living alone 156 164 – Amounts for housing ▪ amount for a couple(1) 821 863 ▪ amount for a person living…

for spouse 346 356 – additional amount for a person living alone 164 169 Amounts for housing – amount for a couple 863 888 – amount for a person living alone…

ménage en 2019 1 s’élevait à 174 $ pour les poissons frais et surgelés, à 100 $ pour les fruits de mer et à 45 $ pour les poissons en conserve. Le montant…

depuis l’édiction de la LSP, aucune règle n’a été établie afin de mettre en application le processus de saisie du cautionnement. 17 Conséquemment, le BSP n’a…

le Québec a atteint la décarbonisation en 2050 et s’est adapté aux impacts des changements climatiques dans une perspective de résilience. Le Québec a…

le Québec a atteint la décarbonisation en 2050 et s’est adapté aux impacts des changements climatiques dans une perspective de résilience. Le Québec a…