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programme de gestion de la qualité. • À partir des méthodes et des pratiques existantes; des normes et des procédures en vigueur; des données de production, …

III et V et existant le 26 avril 2012, jusqu’à concurrence de la superficie de ce lieu utilisée au cours de la saison de cultures 2011 pour la culture…

0271 Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse 0,00 0,00 0,00 0280 Ministère de l'Économie et de l'Innovation 0,00 0,00 0,00…

0271 Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse 0,00 0,00 0,00 0280 Ministère de l'Économie et de l'Innovation 0,00 0,00 0,00…

des 9 030 872,00 $ Région-de-Sherbrooke, la CS de la 8 138 726,00 $ Sommets, la CS des 4 786 080,00 $ Crie 4 333 982,00 $ Pointe-de-l'Île, la CS de la 7…

des 9 030 872,00 $ Région-de-Sherbrooke, la CS de la 8 138 726,00 $ Sommets, la CS des 4 786 080,00 $ Crie 4 333 982,00 $ Pointe-de-l'Île, la CS de la 7…

au Québec et contribuera à l’atteinte de la cible de la Politique énergétique 2030 et du PEV 2030, soit l’augmentation de 50 % de la production de…

au Québec et contribuera à l’atteinte de la cible de la Politique énergétique 2030 et du PEV 2030, soit l’augmentation de 50 % de la production de…

L’égalité entre les femmes et les hommes; o La pauvreté et le revenu des personnes et des familles; o La santé; o L’équité intergénérationnelle; o La…

à [nom de la ville et de la province/territoire], le[s] [date(s)] Monsieur/Madame [Nom du ou de la ministre] Monsieur/Madame [Nom du(de la) ministre…