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mise en œuvre en vue d’accélérer la mise en place de salles d’auditions virtuelles en dehors des bureaux du Directeur de la protection de la jeunesse (DPJ).…

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L’adresse de la Commission d’accès à l’information est la…

Objet : Demande d’accès à des documents – Décision , Nous donnons suite à votre demande reçue à nos bureaux le 2 mars 2023, visant à obtenir : Tout document…

mise en œuvre en vue d’accélérer la mise en place de salles d’auditions virtuelles en dehors des bureaux du Directeur de la protection de la jeunesse (DPJ).…

nouvelles dispositions, consultez le Guide pour les prestataires de services de garde éducatifs et les bureaux coordonnateurs de la garde éducative en…

l’intégration dans les services de garde pour les enfants handicapés ayant d’importants besoins (MES) s’adresse aux prestataires de services de garde…

garde pour les prochaines parutions de l’Info-Qualité, vous pouvez le faire en nous écrivant à l’adresse suivante : bulletin.infoqualite@mfa.gouv.qc.ca…

est alors dirigée vers l’organisme ou le ministère concerné; la personne plaignante accepte de s’adresser directement à la RSGE concernée par sa plainte; la…

garde pour les prochaines parutions de l’Info-Qualité, vous pouvez le faire en nous écrivant à l’adresse suivante : bulletin.infoqualite@mfa.gouv.qc.ca…

et d’égouts; • Le PRACIM qui permettra de réaliser des travaux concernant les bureaux administratifs (hôtel de ville, bureaux d’arrondissement), les casernes…