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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 454 Kb MR-statut-artiste-CAM.pdf

dont les lois, dans leur version respective actuelle, n’arrivent pas à protéger adéquatement les artistes face aux aléas de la vie dans le cadre des…

Update : June 15, 2021

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

articles 14, 20, 21 et 22 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A2.1,…

Update : May 30, 2024

Diverses informations concernant le projet d'aménagement d'un parc-école dans le parc du Bassin-à-Gravier pour l'école de Griffintown avec une entente à long terme entre la ville et le CSSDM (2023-2024).

pdf 1.19 Mb 23-691_Diffusion.pdf

articles 14, 20, 21 et 22 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A2.1,…

Update : May 30, 2024

À la suite de la décision 25-71, demande d'effectuer de nouvelles recherches en lien avec la décision rendue.

pdf 1.90 Mb 25-196_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : July 31, 2025

Rapport d'évaluation de la maternelle 4 ans à temps plein en milieu défavorisé

pdf 2.05 Mb Rapport-evaluation-maternelle-4ans-milieu-defavorise.pdf

Toronto, Ontario Institute for Studies in Education, 19 p. Camilli, G., S. Vargas, S. Ryan et W. S. Barnett (2010). « Meta-Analysis of the Effects of Early E…

Update : January 30, 2024

Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf

activités. Le Guide d’application de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal devait également servir de balise pour l’interprétation de la Loi…

Update : March 13, 2023

Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

pdf 1.52 Mb RA_bien_etre_animaux_rodeos_MAPAQ.pdf

activités. Le Guide d’application de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal devait également servir de balise pour l’interprétation de la Loi…

Update : March 13, 2023

Gestion des opérations et de la chaîne logistique (410.A1) - Version 2021

pdf 787 Kb PE17-410A1-Gestion-Operations-Logistique.pdf

Critères de performance 1. Repérer les lois, les règlements et les normes. • Identification adéquate des opérations logistiques visées. • Liste exhaustive…

Update : October 21, 2022

Gestion des opérations et de la chaîne logistique (410.A1) - Version 2021

pdf 787 Kb PE17-410A1-Gestion-Operations-Logistique.pdf

Critères de performance 1. Repérer les lois, les règlements et les normes. • Identification adéquate des opérations logistiques visées. • Liste exhaustive…

Update : October 21, 2022

GUIDE DE RÉDACTION - Demande d’agrément d’un nouveau programme de formation à l’enseignement de premier cycle ou de deuxième cycle

pdf 1.41 Mb CAPFE_guide_redaction_nouveau_programme.pdf

La formation théorique est décrite dans les plans-cadres de cours et les plans de cours. Éléments qui seront analysés 8.1.1.1. Déposer les plans-cadres de…

Update : March 30, 2022

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À la suite de la décision 25-71, demande d'effectuer de nouvelles recherches en lien avec la décision rendue.

Rapport d'évaluation de la maternelle 4 ans à temps plein en milieu défavorisé

Rapport sur le bien-être et la sécurité des animaux utilisés lors de certaines disciplines de rodéos telles que pratiquées au Festival Western de Saint-Tite

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Gestion des opérations et de la chaîne logistique (410.A1) - Version 2021

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