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Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

pdf 1.44 Mb 22-227_Diffusion.pdf

Subvention pour le service de la dette 1 083 927 704 1 016 366 402 964 164 780,94 70 121 087 535% 00010 Paiement de capital sur la dette à long terme faisant…

Update : December 12, 2022

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

Autre critère d’inscription Résultats scolaires : L'élève doit être en réussite. Bon comportement Le paiement des frais de l'année précédente doit être…

Update : February 6, 2025

Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi et obligations légales des promoteurs pour des projets miniers et d'hydrocarbures

pdf 1.64 Mb GU_bonnes-pratiques-acceptabilite-sociale_complet_MERN.pdf

financiers du participant dans l’entreprise ou le projet. Une personne qui travaille pour le promoteur ou un compétiteur, ou encore qui détient des titres…

Update : February 10, 2026

MINFR_RAG2017-2018.pdf

pdf 2.80 Mb MINFR_RAG2017-2018.pdf

réduction des émissions de GES et à l’amélioration du bilan carbone des entreprises, mais également à générer des économies pour les entreprises…

Update : December 18, 2018

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2017-2018

pdf 2.80 Mb Rapport_annuel_de_gestion_2017-2018_du_ministere_des_Finances.pdf

réduction des émissions de GES et à l’amélioration du bilan carbone des entreprises, mais également à générer des économies pour les entreprises…

Update : March 7, 2019

MINFR_RAG2017-2018.pdf

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réduction des émissions de GES et à l’amélioration du bilan carbone des entreprises, mais également à générer des économies pour les entreprises…

Update : December 18, 2018

Soutien, recherches et analyses dans le cadre de la révision du programme de signalisation des routes et circuits touristiques

pdf 11.65 Mb R1_Tendances_Benchmark_final_v2.pdf

façon dont il le souhaite. Le défi pour les entreprises : 6 offrir le bon contenu à la bonne personne, au meilleur moment et à l’endroit idéal. Les …

Update : December 13, 2022

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 1 : Grandes tendances en tourisme et étalonnage d’initiatives en matière de routes touristiques

pdf 11.65 Mb R1_Tendances_Benchmark_final_v2.pdf

façon dont il le souhaite. Le défi pour les entreprises : 6 offrir le bon contenu à la bonne personne, au meilleur moment et à l’endroit idéal. Les …

Update : January 8, 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

pdf 338 Kb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-01-2021.pdf

_______________________________ 13 5. Petites et moyennes entreprises (PME) _____________________________ 13 6. Compétitivité des entreprises…

Update : August 20, 2025

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Juillet 2022

pdf 1.27 Mb engagements_financiers_juillet_2022.pdf

$ Montréal,Capitale Nationale * Groupe 4 : ENTREPRISES FORLINI- DIVISION ÉQUIPEMENT DE SÉCURITÉ UNIVERSEL INC. Montréal 977 040,00 $ * Groupe 1 : ENTREPRISES…

Update : September 6, 2023

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État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 1 : Grandes tendances en tourisme et étalonnage d’initiatives en matière de routes touristiques

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Juillet 2022

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