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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie
pdf 1.95 Mb PL_plan_strategique_23-27_MEIE.pdf
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2024-115 – Communications depuis le 1er décembre 2023 avec la Ville de Mont-Tremblant et/ou la MRC des Laurentides concernant zone prioritaire de développement de la prochaine version du schéma de la MRC
pdf 18.04 Mb DAI_2024-115_zone_prioritaire_developpement_mont_tremblant.pdf
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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - Période juillet - septembre 2025
pdf 79 Kb AINFR_22_Frais_formation_T2-2025-26_v2.pdf
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Tobacco control Act
/en/health/advice-and-prevention/healthy-lifestyle-habits/smoke-free-lifestyle/tobacco-control-act
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2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue – Partie 1
pdf 220 Kb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_1.pdf
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Gestion de l’approvisionnement en eau par les organismes municipaux en cas de pénurie ou de contamination de l’eau potable
pdf 363 Kb gestion_appro_mun.pdf
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Gestion de l’approvisionnement en eau par les organismes municipaux en cas de pénurie ou de contamination de l’eau potable
pdf 363 Kb gestion_appro_mun.pdf
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2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium
pdf 3.00 Mb DAI_2024-110_documents_rimouski_neigette.pdf
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Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 368 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier
pdf 514 Kb DE-delegation-pouvoir-368-MFFP.pdf
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Arrêté numéro 2020-106 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 20 décembre 2020
pdf 111 Kb AM_2020-106.pdf
