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Rapports_financiersTraficsdes_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_4_.pdf

pdf 25 Mb Rapports_financiers__Trafics__des_CSS-CS_pour_l_annee_scolaire_2022-2023__Partie_4_.pdf

circulation Subvention de fonctionnement - Jeunes, adultes, FP et subvention d'équilibre fiscal Subvention - Service de la dette Subvention pour le…

Update : March 21, 2024

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Update : March 21, 2024

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Update : March 21, 2024

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Update : March 21, 2024

Comptes publics 2018-2019 - Volume 2

pdf 15.73 Mb CPTFR_vol2-2018-2019.pdf

2019 2018 Droits et permis 1 363 1 426 Autres 1 363 1 426 Examens de films et de demandes de permis 726 820 Présentation de films en public 637 606 1 363 1…

Update : February 13, 2020

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2008-2009

pdf 2.43 Mb debourses-2008-2009.pdf

Objet : Subvention salariale Catégorie d'aide : Transfert non récurrent : projet Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Main-d'oeuvre Destinataire :…

Update : October 31, 2022

Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 20

pdf 264 Kb 22-590_Diffusion.pdf

permanents, tels les détenteurs de permis d’études. Les résidents non permanents sont des personnes originaires d’un autre pays qui sont titulaires d’un …

Update : August 4, 2023

Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 20

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permanents, tels les détenteurs de permis d’études. Les résidents non permanents sont des personnes originaires d’un autre pays qui sont titulaires d’un …

Update : August 4, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

d’émission des permis et des autres autorisations. Sur les 20 MO concernés, 14 ont transmis un plan de réduction des délais. Les autres n’avaient pas d’enjeu…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

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