Search results

financière accordée Mesure de départ : 4,4 (moyenne des trois dernières années) 2020-2021 2021-2022 2022-2023 Cibles 4,4 4,5 4,6 Résultats 4,4 Atteinte 6,2…

financière accordée Mesure de départ : 4,4 (moyenne des trois dernières années) 2020-2021 2021-2022 2022-2023 Cibles 4,4 4,5 4,6 Résultats 4,4 Atteinte 6,2…

transmis les T4A pour l’année fiscale 2021 aux RSG. ▪ Le BC a produit et transmis les relevés 27 pour l’année fiscale 2021 à Revenu Québec. ▪ Le BC a produit…

transmis les T4A pour l’année fiscale 2021 aux RSG. ▪ Le BC a produit et transmis les relevés 27 pour l’année fiscale 2021 à Revenu Québec. ▪ Le BC a produit…

publique (section 8.4.1.) Comité de consultation (section 8.4.2.) Validation scientifique (section 8.4.5.) Mise en œuvre du programme d’études provisoire…

ressources informationnelles 50 4. ANNEXES ‒ AUTRES EXIGENCES 53 4.1 Gestion et contrôle des effectifs 53 4.2 Développement durable 54 4.3 Occupation et…

ressources informationnelles 50 4. ANNEXES ‒ AUTRES EXIGENCES 53 4.1 Gestion et contrôle des effectifs 53 4.2 Développement durable 54 4.3 Occupation et…

es de surface 4.4.2 Infrastructures souterraines 4.4.3 Infrastructures de transport 4.4.4 Équipement et machinerie lourde à la surface 4.4.5 Équipement et…

n des ressources informationnelles 4. AUTRES EXIGENCES 4.1 Gestion et contrôle des effectifs 4.2 Développement durable 4.3 Occupation et vitalité des…

n des ressources informationnelles 4. AUTRES EXIGENCES 4.1 Gestion et contrôle des effectifs 4.2 Développement durable 4.3 Occupation et vitalité des…