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2, 3 et 4 13 11. CHEMINEMENT DE L’ÉTUDE DES DEMANDES Après la date limite de l’appel de projets : ▪ Analyse de l’admissibilité, de la pertinence et de…

Table sur le mode de vie physiquement actif. À nous de jouer! Le développement moteur de l’enfant, un pilier important du développement global. Québec:…

Projets de requalification des lieux de culte (investissement sous le seuil de 1 M$) Poste de dépenses Proportion des investissements totaux Services de…

e et de la structuration de l’offre de routes et de circuits touristiques du Québec. Les routes représentent un axe de développement régional important et…

Champ de texte 9: Champ de texte 10: Champ de texte 11: Champ de texte 12: Champ de texte 13: Champ de texte 14: Champ de texte 15: Champ de texte 16: Champ …

u cadre de gestion de l’intégrité se trouvent, notamment, les déclarations de valeurs, les codes de conduite et de déontologie, l’analyse des risques…

u cadre de gestion de l’intégrité se trouvent, notamment, les déclarations de valeurs, les codes de conduite et de déontologie, l’analyse des risques…

durée du consentement (ex. : nombre de jours ou encore référence à un événement déterminé), ‐ une présentation de la possibilité de l’exercice du droit…

 : • de l’accès aux documents ; • de la protection des renseignements personnels ; • de la sécurité de l’information ; • de la gestion documentaire ; • des…

 : • de l’accès aux documents ; • de la protection des renseignements personnels ; • de la sécurité de l’information ; • de la gestion documentaire ; • des…