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prescrit, l’analyse de sa situation linguistique, ou si elle n’a pas d’attestation d’application de programme ni de certificat de francisation, ou si son nom…

Transports portfolio, mainly due to financial assistance granted for public passenger transit under the Programme d’aide d’urgence au transport collectif des…

L’objet de la divulgation ne doit pas mettre en cause le bien-fondé des politiques et objectifs de programme du gouvernement ou d’un organisme public. L’acte…

(professeur, retraité, personnel scolaire, étudiant, etc.); 4. Nombre d’élèves qui ont bénéficié du programme de tutorat pour élèves vulnérables depuis le 27…

ment Québec. En matière de transfert, il existe aussi des subventions adaptées par le biais du Programme de soutien à la reprise collective du CTEQ qui vise…

rapports exige un exercice de calcul ou de comparaison ou requiert la modification ou la création d’un programme informatique. o Documents ayant fait ou…

signé au cours des mois de novembre et de mai de chaque année, par une personne qui applique le programme éducatif auprès de l'enfant. Registre des pénalités…

d'une inscription durant une année scolaire. (Par exemple les élèves qui fréquentent plus d'un programme la même année) (p): les données de l'année…

limiter l’affichage de bricolages et de dessins à un maximum de 20 % de la surface des murs. z Programme J’suis prudent, j’suis content (de 3 à 5 ans)…

Le gouvernement a fixé la cible d’électrification des autobus scolaires à 65 % pour 2030 et le Programme d’électrification du transport scolaire, administré…