Search results

négociées, le respect d’un quota de 60 % d’œuvres européennes et un quota de 40 % d’œuvres d’expression originale française. Des dérogations sont néanmoins…

d’entretien d’un échantillon d’inspection alors que d’autres réalisent une inspection de l’ensemble de leur parc. Malgré l’importance des montants évalués,…

En d’autres mots, un même groupe obtient des résultats assez similaires lorsqu’il est observé au moyen de l’outil à plusieurs reprises, que ce soit au cours …

Prime fixe d’éloignement et de rétention Ajout d’une prime fixe d’éloignement lorsque la personne salariée travaille dans une installation d’un CPE située…

lors d’un transfèrement d’un établissement de détention à un autre; lieu de prise en charge à la suite d’une demande d’assistance au directeur; lieu de…

/1635575567/ref=zg-te-pba_d_sccl_3_2/136-1413246-9625618?pd_rd_w=XibSR&content-id=amzn1.sym.48eee3ee-354d-4203-8489-40204179ce0d&pf_rd_p=48eee3ee-354d-4203-8…

viseront notamment à réviser certaines aides fiscales aux entreprises et à demander des efforts d’optimisation aux entreprises du gouvernement; • la…

la généralité de ce qui précède, l’intérêt d’une de ses ressources, d’une de ses filiales ou d’une personne liée ou, dans le cas d’un consortium, l’intérêt d…

but d’investir en promotion là où le potentiel est le plus grand, le tout dans l’optique d’atteindre les objectifs du Plan d’action 2016-2020 – Appuyer les…

php. “Le gouvernement fait valoir que les conseils d’établissement des écoles auront plus de responsabilités. Et comme des parents siègent aux conseils d’éta…