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Cadre_normatif_Partie2.pdf

pdf 623 Kb Cadre_normatif_Partie2.pdf

base normative retenue est le coût total des travaux établi dans le contexte d’une réalisation du projet de construction dans une des deux principales…

Update : November 17, 2021

Mise en candidature – Prix Municipalité et développement durable

pdf 158 Kb FOR_candidature_2026_developpement_durable.pdf

elle se distingue des façons de faire habituelles et des réalisations passées. Déposer une candidature Municipalité sans arrondissements Une municipalité…

Update : October 23, 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Janvier 2023

pdf 1.32 Mb RA-engagement-MEIE-janvier-2023.pdf

(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 2 de…

Update : November 13, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Janvier 2023

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(* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 2 de…

Update : November 13, 2023

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : March 31, 2023

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

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renseignement est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être…

Update : March 31, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement concernant l’ajustement de l’allocation gratuite d’unités d’émissions de gaz à effet de serre devant être effectué en 2020

pdf 0.97 Mb air-ajustement-allocation-gratuite-unites-emission-ges-spede-08-2020.pdf

t réglementaire et administratif – Pour une réglementation intelligente La Politique gouvernementale sur l’allègement réglementaire et administratif – Pour …

Update : August 20, 2025

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

pdf 1.77 Mb PAR-2_DRE_2022_2023.pdf

immigrantes dans leurs démarches pour faire reconnaître leurs compétences acquises hors du Québec. Dans un contexte de pénurie de main-d’œuvre, l’immigration…

Update : October 4, 2022

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Estrie

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immigrantes dans leurs démarches pour faire reconnaître leurs compétences acquises hors du Québec. Dans un contexte de pénurie de main-d’œuvre, l’immigration…

Update : October 4, 2022

Plan d’action gouvernemental pour le développement social et culturel des Premières Nations et des Inuits – Feuillet - citations

pdf 277 Kb Feuillet-PAS-citations.pdf

cruciaux. Nous avons tout à gagner à faire du Québec une société encore plus inclusive qui mise sur la contribution de chacun. Ensemble, voyons la diversité…

Update : October 26, 2022

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Mise en candidature – Prix Municipalité et développement durable

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Janvier 2023

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Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

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