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Copie des plus récentes "Fiches synthèses" de la Direction de l'enseignement privé réalisées à l'occasion des demandes de délivrance, de renouvellement, de modification de permis ou d'agrément du Ministère pour les établissements privés de 2021

pdf 23 Mb 24-489_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Update : March 10, 2025

Surveillance des maladies de la faune : rapport annuel 2009

pdf 7.07 Mb rapport-surveillance-2009.pdf

J. Dahmes, D.A. Osborn, K.V. Miller, R.J. Warren, G.L. Mason, S.A. Hays, J. Hayes-Klug, D.M. Seelig, M.A. Wild, L.L. Wolfe, T.R. Spraker, M.W. Miller, C.J.…

Update : December 9, 2024

Étude de la faisabilité technique et des coûts sur le cycle de vie d’un tunnel entre les villes de Lévis et de Québec

pdf 8.25 Mb rapport-etude-tunnel-levis-qc-2016.pdf

(300 mètres) A ut o ro u te 2 0 Puits de ventilation Rive Sud Tunnel Foré Structure de raccordement au tunnel A ve . R u el 12 2e R ue V oi e F er ré e B ou…

Update : October 3, 2024

Étude de la faisabilité technique et des coûts sur le cycle de vie d’un tunnel entre les villes de Lévis et de Québec

pdf 8.25 Mb rapport-etude-tunnel-levis-qc-2016.pdf

(300 mètres) A ut o ro u te 2 0 Puits de ventilation Rive Sud Tunnel Foré Structure de raccordement au tunnel A ve . R u el 12 2e R ue V oi e F er ré e B ou…

Update : October 3, 2024

Pistes d’action pour rehausser la qualité des interactions entre le personnel éducateur et les enfants

pdf 470 Kb Qualite-interactions-personnel-enfants.pdf

org/class/ https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/qualite-educative/Guide_pratique-QED-21-03-2025.pdf…

Update : April 2, 2025

Données à jour de la demande 23-578 concernant les prévisions des effectifs scolaires pour le secteur privé au niveau provincial et régional, données provinciales et les données par centre de services scolaire, par région administrative et RMR.

pdf 2.36 Mb 24-602_Diffusion.pdf

Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 https://www.education.gouv.qc.ca/references/indicateurs-et-statistiques/previsions/previsions-de-leffectif-scolaire-a-…

Update : February 17, 2025

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

pdf 14.44 Mb plan-economie-verte-2030.pdf

projets, il est envisagé de demander au promoteur de démontrer qu’il a pris en compte les émissions de gaz à effet de serre de son projet et a tenté de les…

Update : May 25, 2022

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

pdf 14.44 Mb plan-economie-verte-2030.pdf

projets, il est envisagé de demander au promoteur de démontrer qu’il a pris en compte les émissions de gaz à effet de serre de son projet et a tenté de les…

Update : May 25, 2022

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

Annexe 1.17 Annexe 1.18 Annexe 1.19 Annexe 2A Annexe 3A Annexe 3.1A Annexe 3.2A Annexe 2B Annexe 3B Annexe 3.1B Annexe 3.2B Annexe 3.3 Annexe 4 Annexe 5…

Update : November 29, 2021

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

Annexe 1.17 Annexe 1.18 Annexe 1.19 Annexe 2A Annexe 3A Annexe 3.1A Annexe 3.2A Annexe 2B Annexe 3B Annexe 3.1B Annexe 3.2B Annexe 3.3 Annexe 4 Annexe 5…

Update : November 29, 2021

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Surveillance des maladies de la faune : rapport annuel 2009

Étude de la faisabilité technique et des coûts sur le cycle de vie d’un tunnel entre les villes de Lévis et de Québec

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Pistes d’action pour rehausser la qualité des interactions entre le personnel éducateur et les enfants

Données à jour de la demande 23-578 concernant les prévisions des effectifs scolaires pour le secteur privé au niveau provincial et régional, données provinciales et les données par centre de services scolaire, par région administrative et RMR.

Politique-cadre d’électrification et de changements climatiques, le Plan pour une économie verte 2030

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• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

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