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Copie des données compilées par le SIFU pour les années antérieures à 2019-2020. Si possible, j'aimerais remonter à aussi loin que 2000-2001. Si il n'est pas possible de remonter aussi loin, se limiter aux plus vieilles disponibles.

pdf 194 Kb 23-131_Diffusion.pdf

eaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/reponses-aux-demandes-dacces-a-linformation-janvier-a-mars-2020/?a=a&cHash=9a7215ecb26e62fcb0770bf823b040c5 2…

Update : August 3, 2023

Copie des données compilées par le SIFU pour les années antérieures à 2019-2020. Si possible, j'aimerais remonter à aussi loin que 2000-2001. Si il n'est pas possible de remonter aussi loin, se limiter aux plus vieilles disponibles.

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Update : August 3, 2023

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2012-2013

pdf 4.16 Mb debourses-2012-2013.pdf

Type de dépense : Ordre budgétaire Raison : Fourniture de biens ou services Destinataire : Gestion A.D.C. (1996) Inc. 6 194 826 $ Objet :…

Update : October 31, 2022

Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les collèges Dawson et Vanier datant du 1er novembre 2024 jusqu'au 10 juillet 2025.

pdf 437 Kb 25-257_Diffusion.pdf

bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c. 62, a. 143; 1983, c. 55, a. 132; 1984, c. 47, a. 1. [...] Édifice…

Update : August 7, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1.97 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

Annexe 1.18 Annexe 1.19 Annexe 1.20 Annexe 2A Annexe 3A Annexe 3.1A Annexe 3.2A Annexe 2B Annexe 3B Annexe 3.1B Annexe 3.2B Annexe 3.3 Annexe 4 Annexe 5…

Update : April 11, 2022

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 1.97 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf

Annexe 1.18 Annexe 1.19 Annexe 1.20 Annexe 2A Annexe 3A Annexe 3.1A Annexe 3.2A Annexe 2B Annexe 3B Annexe 3.1B Annexe 3.2B Annexe 3.3 Annexe 4 Annexe 5…

Update : April 11, 2022

Le pourcentage d’établissements d’enseignement publics primaires et secondaires qui sont munis d’un système de ventilation.

pdf 437 Kb 25-243_Diffusion.pdf

personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418…

Update : July 30, 2025

Diverses informations sur le Comité sur les résultats scientifiques et le milieu scolaire (CRSMS) depuis le 1er janvier 2021

pdf 317 Kb 23-309_Diffusion.pdf

: https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/education/Accesinformation/ reponses-transmises/2022/21-516_Diffusion.pdf…

Update : November 6, 2023

Diverses informations sur le Comité sur les résultats scientifiques et le milieu scolaire (CRSMS) depuis le 1er janvier 2021

pdf 317 Kb 23-309_Diffusion.pdf

: https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications- adm/education/Accesinformation/ reponses-transmises/2022/21-516_Diffusion.pdf…

Update : November 6, 2023

29398

pdf 244 Kb 29398.pdf

conformément à l’article 16.1. 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7.…

Update : November 27, 2025

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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2012-2013

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Le pourcentage d’établissements d’enseignement publics primaires et secondaires qui sont munis d’un système de ventilation.

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