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et d’égouts; • Le PRACIM qui permettra de réaliser des travaux concernant les bureaux administratifs (hôtel de ville, bureaux d’arrondissement), les casernes…

on, les personnes intéressées peuvent s’adresser au secteur du droit fiscal, de l’optimisation des revenus et des politiques locales et autochtones, à l’adre…

on, les personnes intéressées peuvent s’adresser au secteur du droit fiscal, de l’optimisation des revenus et des politiques locales et autochtones, à l’adre…

offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca Budget de dépenses…

offert à toute personne qui en fait la demande en communiquant au 418 643-1529 ou, par courriel, à l’adresse communication@sct.gouv.qc.ca Budget de dépenses…

Demande d’accès aux documents – Décision , La présente donne suite à votre demande d'accès reçue à nos bureaux le 5 mai 2022, visant à obtenir un…

Demande d’accès aux documents – Décision , La présente donne suite à votre demande d'accès reçue à nos bureaux le 5 mai 2022, visant à obtenir un…

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L’adresse de la Commission d’accès à l’information est la…

Objet : Demande d’accès aux documents – Décision , En réponse à votre demande d'accès reçue à nos bureaux le 9 septembre 2020, nous vous transmettons…

supérieur Les présentes consignes s’adressent aux membres des conseils d’administration et au personnel d’encadrement des centres de la petite enfance ou des…