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s à la garde d'oiseaux de proie, de permis de chasse au petit gibier à l'aide d'un oiseau de proie, de permis de capture d'un oiseau de…

Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.071 Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 27 mai dernier dans laquelle vous…

octobre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.193 Nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 15 septembre dernier…

persiste depuis de nombreuses années. Avec de taux de perturbation de 68% ou 81%, tout dépendant de l’échelle de l’aire de répartition considérée, les…

persiste depuis de nombreuses années. Avec de taux de perturbation de 68% ou 81%, tout dépendant de l’échelle de l’aire de répartition considérée, les…

suivants : Les informations colligées par le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) concernant l’entente du 13 avril 2023 relative aux services…

budget total alloué dans le cadre de cette annonce, y compris les montants attribués aux différents établissements et programmes. 3. Le nombre de places…

copie de documents répondant au libellé de votre requête et qui vous sont accessibles. Enfin, les derniers documents recensés relèvent de la compétence du…

Directions de la protection de la jeunesse (DPJ) au Québec, pour chacune des cinq dernières années, soit de 2019-2020 à 2023-2024 inclusivement. • La…

Direction de l’accès à l’information et de la propriété intellectuelle Édifice Catherine-De Longpré 1075, chemin Sainte-Foy, 3e étage Québec (Québec) G1S 2M1…