Search results
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2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu
pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf
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2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu
pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf
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Enquête 2016 sur les comportements de voyage – Marché de la Nouvelle-Angleterre des États-Unis
pdf 4.87 Mb RA-nouvelle-angleterre-rapport-analyse-partenaires.pdf
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Enquête 2016 sur les comportements de voyage – Marché de l’Ontario
pdf 4.76 Mb RA-ontario-rapport-analyse-partenaires.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juin 2024
pdf 2.14 Mb engagements-financiers-2024-06.pdf
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Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial
pdf 126 Kb Responsables-SG-milieu-familial-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf
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Idées et pratiques proposées par des services de garde dans leur plan de continuité des services en cas de pandémie – Responsables d’un service de garde en milieu familial
pdf 126 Kb Responsables-SG-milieu-familial-Idees-pratiques-par-SG-plan-continuite-services-en-pandemie.pdf
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Documentation concernant l'envoi par la poste de vêtements à une personne en détention
pdf 472 Kb 2025-12993.pdf
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Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!
pdf 1.53 Mb Politique-activite-physique-sport-loisir-rapport-evaluation.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025
pdf 1.89 Mb rapport-etape-commission-viens-2025.pdf