Search results

prouvant la malhonnêteté de la demande, la bonne foi se présume. L’appréciation de la sincérité de la croyance est une question de fait et s’évalue…

également le Bureau de la sous-ministre et Secrétariat général, la Direction générale de la gouvernance et de la performance ainsi que la Direction de…

; o Le nombre total d’ETC pour le centre de services scolaire ou la commission scolaire; o Les coordonnées de la personne responsable de la déclaration; o La…

indirecte) à l’exploitation ou à la gestion de la garderie Formulaire de demande de révision de la décision rendue à la suite de la vérification de…

application de l’article 1 de la Loi sur l’accès, le SMSC ne détient pas de document sous la forme demandée. Veuillez prendre note que notre compréhension de…

PTSC dans la foulée de la mise en œuvre du Cadre de référence. Poursuite des efforts de lutte contre l’épidémie de la tordeuse des bourgeons de l’épinette…

lors de la détermination de la cible de 2030 intégraient un potentiel de réduction d’émissions de GES de 15 Mt éq. CO2 au Québec, de même que des achats de…

lors de la détermination de la cible de 2030 intégraient un potentiel de réduction d’émissions de GES de 15 Mt éq. CO2 au Québec, de même que des achats de…

scolaire (de la fin juin à la fin août), toute la journée, en continu et tous les jours de la semaine; ▪ pour la période scolaire : o être offert durant le…

notamment le transfert de tapis de sphaignes, le reprofilage de surface, le remouillage de marécage et de fen, le contrôle d’une espèce végétale exotique…