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allocations fixes (volet « F » de FABRES) Mise à jour des paramètres. A101 Règles d’allocation pour les activités pédagogiques (volet « A » de FABRES) Mise à…

organismes collégiaux). Il est mis à jour annuellement. 42 250 $ S Taux A 6,80 Taux B 5,83 Norme maximale 475 914 $ Le taux A, le taux B et la norme maximale…

organismes collégiaux). Il est mis à jour annuellement. 42 250 $ S Taux A 6,80 Taux B 5,83 Norme maximale 475 914 $ Le taux A, le taux B et la norme maximale…

que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information du Québec de réviser cette décision, et ce, dans les trente (30) jours suivant la date de la…

plutôt à y prendre le souper du premier soir et les trois repas du deuxième jour. Cette obligation est atténuée pour les jours suivants. 49 2. Ce cas a été…

Criaillerie - Télé-Québec - SANAM de la Matanie - Maison de la famille de Bois-des-Filion - Télé-Québec Veuillez noter que vous pouvez demander à la…

statistique - Population d'origine ethnique grecque au Québec en 2016 ou une publication équivalente sur la population d’origine ethnique grecque au Qué…

IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/janvier-mars-2024 https://www.quebec.ca/…

IB/MNG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/janvier-mars-2024 https://www.quebec.ca/…

que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information du Québec de réviser cette décision, et ce, dans les trente (30) jours suivant la date de la…