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La formation théorique est décrite dans les plans-cadres de cours et les plans de cours. Éléments qui seront analysés 8.1.1.1. Déposer les plans-cadres de…

IRE Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation Ministère de…

IRE Loi modifiant principalement la Loi sur l’instruction publique et édictant la Loi sur l’Institut national d’excellence en éducation Ministère de…

par le cadre législatif en vigueur au Québec, tant en ce qui concerne le transfert d’une usagère ou d’un usager d’un établissement à l’autre ou dans le …

par le cadre législatif en vigueur au Québec, tant en ce qui concerne le transfert d’une usagère ou d’un usager d’un établissement à l’autre ou dans le …

e, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 17 mars 2022 PAR COURRIEL…

2020 Articles de la loi LOI SUR L’ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE I APPLICATION ET…

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

e, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 12 août 2022 PAR COURRIEL…

Québec (OPHQ). (2021). Définition du terme Personne handicapée. https://www.ophq.gouv.qc.ca/loi-et-politiques/loi-assurant-lexercice-des-droits-des-personnes…