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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 376 Kb air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-12-2019.pdf

le Blue Box Program, respecte les mêmes principes que le régime de compensation. Il s’agit d’un programme ontarien visant à compenser 50 % des coûts nets des…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

pdf 1.39 Mb air-amendements-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2022.pdf

ommaire/484. 16 Impact de la proposition Actuellement, les droits annuels facturés en vertu du programme de gestion de la liste des experts sont de 878 $. À…

Update : August 20, 2025

Étude sur les retombées économiques de la solidarité internationale au Québec

pdf 2.59 Mb RA-rapport-etude-economique-solidarite-internationale.pdf

coopération et d’appui aux actions humanitaires et de développement international • International Programme for Rural Economic Development • IRIS Mundial •…

Update : March 29, 2023

Demande d'accès à l'information 202208-16

pdf 4.55 Mb 202208-16_REP.pdf

survenir avant 2023. Le rythme auquel décroissent ces groupes est alarmant. Il apparait évident que le programme de contrôle des prédateurs ne suffit pas à…

Update : July 18, 2024

Mémoire RMFVVC consult prebudgetaire 2026 VF2

pdf 636 Kb RMFVVC_NV.pdf

différentes stratégies comme la création des maisons de 2e étape, l’élargissement de l’accès au Programme de supplément au loyer ont été mises en place pour…

Update : February 10, 2026

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

pdf 1.48 Mb 23-199_Diffusion.pdf

GTerrebonneJ7M1Z7 Lanaudière Public Centre de services scolaire des A841000 71 527 0 598 École de programme intégré secondaire 841299 120, rue V…

Update : August 23, 2023

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

pdf 1.48 Mb 23-199_Diffusion.pdf

GTerrebonneJ7M1Z7 Lanaudière Public Centre de services scolaire des A841000 71 527 0 598 École de programme intégré secondaire 841299 120, rue V…

Update : August 23, 2023

Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, formation professionnelle, collégial) de 2024 à 2025.

pdf 1.67 Mb 25-456_Diffusion.pdf

(841137) 97 515 - 105 544 - 841000 Centre de services scolaire des Affluents (841000) 841299 École de programme intégré secondaire (841299) - - 308 - - 312…

Update : October 22, 2025

Early Childhood Education Techniques (322.A1)

pdf 765 Kb 322-A1-early-childhood.pdf

interventions régionales Title of original document: Techniques d’éducation à l’enfance (322.A1), Programme d’études techniques English version: Services…

Update : February 22, 2024

CSQ

pdf 278 Kb csq.pdf

es.ca/2018/07/04/chaleur-dans- les-chsld-un-probleme-souleve-depuis-longtemps]. UNESCO (2019). Programme d’action global pour l’éducation au développement…

Update : November 24, 2020

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Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

Étude sur les retombées économiques de la solidarité internationale au Québec

Demande d'accès à l'information 202208-16

Mémoire RMFVVC consult prebudgetaire 2026 VF2

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

Pour chaque école primaire et secondaire publique du Québec durant l'année scolaire 2022-2023, document qui contenant l'information suivante: Adresse avec code postal; Nombre d'enfants inscrits; Centre de services scolaire responsable; Nombre d'enseign

Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, formation professionnelle, collégial) de 2024 à 2025.

Early Childhood Education Techniques (322.A1)

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