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moyens de transport qui permettent de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre. u Très peu de participants sont fermés à l’idée d’utiliser des moyens …

moyens de transport qui permettent de réduire leurs émissions de gaz à effet de serre. u Très peu de participants sont fermés à l’idée d’utiliser des moyens …

défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). mailto:cai.communications@cai.gouv.qc.ca Numéro de référence Objet de la demande pour diffusion Date de…

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0,00 0,00 0014 Musée de la civilisation 0019 Société de la Place des Arts de Montréal 0055 Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de…

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procès-verbal afin de conserver des traces et de pouvoir en rendre compte au comité de gouvernance et d’éthique, s’il le demande. 2. Inclure à l’envoi des…

procès-verbal afin de conserver des traces et de pouvoir en rendre compte au comité de gouvernance et d’éthique, s’il le demande. 2. Inclure à l’envoi des…

ces réalisations : Gestion de la pandémie adaptée au milieu correctionnel Coordination stratégique pour limiter les conséquences de la pandémie Poursuite de …

les conditions de mise en œuvre de l’article. La durée de l’expérimentation de la mesure est fixée au 31 décembre 2009. Les autres mesures principales de la…