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l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110; 2021, c. 25, a. 10. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:13…

Update : November 27, 2025

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

pdf 1.07 Mb 22-383_Diffusion.pdf

n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : January 31, 2023

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

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n et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602…

Update : January 31, 2023

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

pdf 14.18 Mb 23-183_Diffusion.pdf

ALLOCATION A PRIORI 6 952 $ ------------ - VOLET 2 - ALLOCATION A POSTERIORI 0 $ (1) ------------ 30120 PROJET PÉDAGOGIQUE PARTICULIER EN ADAPTATION SCOLAIRE…

Update : September 25, 2023

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

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ALLOCATION A PRIORI 6 952 $ ------------ - VOLET 2 - ALLOCATION A POSTERIORI 0 $ (1) ------------ 30120 PROJET PÉDAGOGIQUE PARTICULIER EN ADAPTATION SCOLAIRE…

Update : September 25, 2023

Liste des projets subventionnés depuis 1991 - Fonds des services aux collectivités - juin 2021

pdf 538 Kb FSC-Projets-subventionnes.pdf

généraux Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1…

Update : October 26, 2022

Liste des projets subventionnés depuis 1991 - Fonds des services aux collectivités - juin 2021

pdf 538 Kb FSC-Projets-subventionnes.pdf

généraux Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1…

Update : October 26, 2022

Demande d'accès à l'information 202111078

pdf 1.80 Mb DO_21-11-078-CA.pdf

Non N/A Laval Individuelle Oui Mazout léger Non N/A Montréal Duplex Oui Mazout léger Non N/A Repentigny Individuelle Oui Mazout léger Non N/A Saint-Nazaire…

Update : May 26, 2023

Demande d'accès à l'information 202111078

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Non N/A Laval Individuelle Oui Mazout léger Non N/A Montréal Duplex Oui Mazout léger Non N/A Repentigny Individuelle Oui Mazout léger Non N/A Saint-Nazaire…

Update : May 26, 2023

Tableau avec les effectifs d'inscriptions des élèves pour l'année 2024-2025, par niveau, pour chaque école publique et privée.

pdf 2.58 Mb 24-682_Diffusion.pdf

Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne dont la demande écrite a été refusée en…

Update : February 10, 2025

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Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

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Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (primaire, secondaire, subventionnée ou non) par le ministère de l'Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années

Liste des projets subventionnés depuis 1991 - Fonds des services aux collectivités - juin 2021

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Demande d'accès à l'information 202111078

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