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réfection, de mise aux normes, d’entretien ou, le cas échéant, de neutralisation et de démolition d’un OPI est préservée. Les règles applicables aux rives,…

demande de puissance en période de pointe. Plusieurs appuis seront offerts aux clients résidentiels, aux entreprises d’installation et aux entreprises de…

Reddition de comptes et bilan des mesures 2024-2025 Reddition de comptes pour 2024-2025 Le Ministère assure le suivi des plaintes reçues et traitées en ce…

présent Mandat au ministre ainsi qu’aux ministères et organismes ayant reçu, ou étant appelés à recevoir, un mandat similaire. 3 ...4 3. Planification et…

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règlements s’appliquent aux CPE, garderies subventionnées et BC qui y sont assujettis. Champ d’application Cette directive s’adresse à tous les CPE et…

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dans l’offre touristique du Québec • Aide financière aux festivals et aux événements touristiques : Le programme Aide financière aux festivals et aux…

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en lien avec une activité de mise à niveau ......................................... 2 Cours liés aux objectifs de la formation générale ou de la formation…