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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 328 Kb MR-statut-artiste-Culture-SLSJ.pdf

de Culture Saguenay–Lac-Saint-Jean pour la révision des Lois sur le statut de l’artiste 3 Présentation de Culture Saguenay–Lac-Saint-Jean Depuis 1977,…

Update : June 15, 2021

Ville de Mascouche - Mémoire dans le cadre de la démarche réflexive sur la réalité policière du Québec

pdf 427 Kb 2311_Mascouche.pdf

base auprès des citoyens. En effet, il faut maintenir et développer des organisations policières municipales en mesure de comprendre et de s’adapter aux…

Update : August 3, 2023

Ville de Mascouche - Mémoire dans le cadre de la démarche réflexive sur la réalité policière du Québec

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base auprès des citoyens. En effet, il faut maintenir et développer des organisations policières municipales en mesure de comprendre et de s’adapter aux…

Update : August 3, 2023

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.36 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

habitants, o Saguenay–Lac-Saint-Jean, Chaudière-Appalaches, Mauricie et Centre-du-Québec : 1 lieu de retour par tranche de 6 000 habitants, 8 o…

Update : August 20, 2025

2024-130 – Informations relatives aux nouvelles OGAT pour la période du 1er mai 2024 à ce jour

pdf 5.50 Mb DAI_2024-130_informations_OGAT.pdf

secrétaire-trésorière MRC du Val-Saint-François 810, Montée du Parc C.P. 3160 Richmond (Québec) J0B 2H0 Téléphone : 819 826-6505 poste 324 Courriel :…

Update : December 16, 2024

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2.17 Mb 25-819_Diffusion.pdf

n, Saint-Barnabé-Sud, Saint-Bernard-de-Michaudville, Saint-Damase, Saint-Dominique, Sainte-Hélène-de-Bagot, Sainte-Madeleine, Sainte- Marie-Madeleine, Saint-…

Update : February 23, 2026

vitam-1_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 321 Kb vitam-1_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

professeur titulaire, École de travail social, Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue Kadia Saint-Onge, professeure adjointe, Département de…

Update : September 22, 2025

Politique de l’activité physique, du sport et du loisir

pdf 1.29 Mb Politique-Au-Quebec-on-bouge.pdf

ceux des groupes et des communautés involontairement exclus des services. Parcs et espaces publics Les parcs et les espaces publics – stades, arénas,…

Update : July 10, 2025

Reseau_Accorderie.pdf

pdf 2.29 Mb Reseau_Accorderie.pdf

DES CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027 MÉMOIRE CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2025-2026 160, rue Saint-Joseph Est, Québec (QC) G1K 3A7 418.524.2597…

Update : February 17, 2026

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 3.86 Mb 23-165_Diffusion.pdf

les municipalités dans le cadre du projet Espaces. Accompagner le milieu scolaire pour l’aménagement de la cour ou du parc-école, en complément du projet Esp…

Update : August 15, 2023

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2024-130 – Informations relatives aux nouvelles OGAT pour la période du 1er mai 2024 à ce jour

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

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Politique de l’activité physique, du sport et du loisir

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Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

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