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Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

pdf 4.01 Mb 25-132_Diffusion.pdf

territoire de la classe et de l’école 1re année La famille qui évolue sur le territoire de sa rue ou de son quartier 2e année La communauté qui évolue sur le…

Update : July 8, 2025

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1.74 Mb 23-322_Diffusion.pdf

alinéa de l’article 75.1 de la LIP et de l’article 63.1 de la LEP : « des activités de formation obligatoires pour les membres de la direction et les membres…

Update : November 20, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

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alinéa de l’article 75.1 de la LIP et de l’article 63.1 de la LEP : « des activités de formation obligatoires pour les membres de la direction et les membres…

Update : November 20, 2023

Contamination par les algues bleu-vert d'un plan d'eau servant de réservoir d'eau potable : planification de la sécurité civile à l'échelle municipale

pdf 593 Kb contamination_algues_bleu_vert.pdf

intervenants, la préparation d’un schéma pour les alerter, l’établis - sement de mesures de protection de la population, de sauvegarde des biens et de…

Update : December 13, 2019

Contamination par les algues bleu-vert d'un plan d'eau servant de réservoir d'eau potable : planification de la sécurité civile à l'échelle municipale

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intervenants, la préparation d’un schéma pour les alerter, l’établis - sement de mesures de protection de la population, de sauvegarde des biens et de…

Update : December 13, 2019

Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

pdf 5.20 Mb 2021-11974.pdf

concernant la concentration, le temps de contact, le rinçage, etc. ; De l’étiquette SIMDUT et de la fiche de données de sécurité concernant les équipements d…

Update : January 6, 2023

Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

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concernant la concentration, le temps de contact, le rinçage, etc. ; De l’étiquette SIMDUT et de la fiche de données de sécurité concernant les équipements d…

Update : January 6, 2023

Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

pdf 1.27 Mb air-appareils-chauffage-mazout-11-2021.pdf

cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) de 37,5 %, sous le niveau de 1990, pour 2030 à la suite de consultations particulières en…

Update : August 20, 2025

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

pdf 2.17 Mb 25-819_Diffusion.pdf

planification de la rediffusion de la campagne Valorisation de la formation professionnelle 2024-11-25 23- LG2 Québec 43 987,57 $ Production et planification…

Update : February 23, 2026

Feuilles de calculs ou tout autre document autre que la Loi, le règlement et le document Une aide à votre portée, permettant de comprendre les indices, les pourcentages, les variables, etc. pris en compte pour déterminer ces montants pour les frais de

pdf 1.70 Mb 25-905_Diffusion.pdf

(plastiques), de chiropratique, d’éducation physique, d’ergothérapie, de médecine, de médecine vétérinaire, de musique, d’orthophonie, d’audiologie,…

Update : March 4, 2026

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Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

Contamination par les algues bleu-vert d'un plan d'eau servant de réservoir d'eau potable : planification de la sécurité civile à l'échelle municipale

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Documents portant sur la vérification des mesures de santé et sécurité au travail dans les établissements de détention en lien avec la Covid-19

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Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout

Pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025, tout document détenu par le ministère de l’Éducation permettant d’identifier ou de ventiler les dépenses marketing et publicitaires, notamment la part consacrée à des campagnes impliquan

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