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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18.79 Mb DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf
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1119 - Confirmation d'inscription
pdf 89 Kb 1119-inscription-2025-2026.pdf
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Statistiques concernant l'application de l'article 525 du code criminel
pdf 8.43 Mb 2020-11224-1.pdf
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Statistiques concernant l'application de l'article 525 du code criminel
pdf 8.43 Mb 2020-11224-1.pdf
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2025-2026-291-Document.xlsx
xlsx 168 Kb 2025-2026-291-Document.xlsx
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Appel de projets visant à rehausser la qualité éducative en milieu familial - Projets soutenus en 2025
pdf 352 Kb ADP-ProjetsSoutenus2025.pdf
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Évaluation du Programme d'assistance financière à l'accessibilité aux camps de vacances
pdf 3.90 Mb Programme-assistance-financiere-accessibilite-camps-vacances-rapport-evaluation.pdf
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Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre
pdf 863 Kb directives-quantification.pdf
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