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2017-2018 Taux de départ volontaire (%) 6,9 6,4 5,4 Taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier du Secrétariat à la…

section 8 du sommaire du rôle O Entier 15 M 1 à 999999999999999 Section 9 - Assiettes d’application des taux de la taxe foncière générale 1 SR0901Ax Code de…

uniquement sur le territoire du Québec et à condition d’en mentionner la source. © Gouvernement du Québec, 2010 Monsieur Yvon Vallières Président de…

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environnement.gouv.qc.ca Dépôt légal – 2025 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES…

internationaux conclus par le gouvernement du Québec et aux intérêts du Québec lors de la négociation et de la mise en œuvre de tout accord international du…

2022 2021-2022 31 mars 2023 2022-2023 31 janvier 2024 2023-2024 Résultat partiel 4104414+54 831+ 69709 Indicateur 1 Taux de réalisation du réseau 94,0 %…

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Le mandat du comité; 1.4 Le cas échéant, les ordres du jour et comptes rendus des rencontres ou séances du comité; 1.5 Les montants des contrats conclus de…