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Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - juillet à septembre 2023

pdf 403 Kb Subventions-versees-MCC-juillet-sept-2023.pdf

développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023-2025 166 900,00 $ 28 juillet 2023 Montérégie Bibliothèque publique de la ville de…

Update : November 15, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 252 Kb entente-changements-climatiques-msss-melccfp.pdf

d’encadrer la planification, la mise en œuvre, le suivi et la reddition de comptes ainsi que la communication des actions découlant du PEV 2030, lesquels…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Santé et des Services sociaux

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d’encadrer la planification, la mise en œuvre, le suivi et la reddition de comptes ainsi que la communication des actions découlant du PEV 2030, lesquels…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Santé et des Services sociaux

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d’encadrer la planification, la mise en œuvre, le suivi et la reddition de comptes ainsi que la communication des actions découlant du PEV 2030, lesquels…

Update : March 23, 2023

Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

pdf 198 Kb AM_2020-020.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : April 8, 2021

Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

pdf 198 Kb AM_2020-020.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : April 8, 2021

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 182 Kb decision_F2024187.pdf

garderie, et date de la mise en fonction officielle, tel qu’estimé aujourd’hui par le ministère. Demande # 4 : Correspondance entre la ministre Suzanne Roy…

Update : April 28, 2025

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

pdf 5.21 Mb 25-303_Diffusion.pdf

de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : October 17, 2025

Renseignements sur la société Nemaska Lithium

pdf 15.53 Mb RA-nemaska-lithium.pdf

comptabilisation de la variation de la juste valeur des placements dans l’état consolidé de la perte nette. Selon la méthode comptable précédente, la Société…

Update : May 6, 2021

Diverses statistiques sur les effectifs dans les universités publiques et privées (Étudiants internationaux, étudiants résidents et non-résidents, étudiants québécois, pour les années 2016-2017 à 2024-2025, en format Excel.

pdf 356 Kb 25-255_Diffusion.pdf

publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information a) Pouvoir : L’article 135 de la Loi…

Update : July 29, 2025

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Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

Arrêté numéro 2021-020 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 1er avril 2021

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones.

Renseignements sur la société Nemaska Lithium

Diverses statistiques sur les effectifs dans les universités publiques et privées (Étudiants internationaux, étudiants résidents et non-résidents, étudiants québécois, pour les années 2016-2017 à 2024-2025, en format Excel.

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