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Liste de dossiers dans lesquels un avis de règlement hors cour a été déposé en 2023 - BSM-2024-003438

pdf 605 Kb DAI_no_BSM-2024-003438.pdf

introductive d'instance Val-d'Or (gr.615) 615-17-000829-175 2023-03-27 17 : Demande introductive d'instance Val-d'Or (gr.615)…

Update : March 18, 2024

Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

pdf 23 Mb 24-292_Diffusion.pdf

Réseau d'ensei- gnement Organisme responsable Préscolaire Primaire 2018-2019 École de l'Île-d'Orléans (734028) 1300, chemin Royal,…

Update : September 10, 2024

Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

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Réseau d'ensei- gnement Organisme responsable Préscolaire Primaire 2018-2019 École de l'Île-d'Orléans (734028) 1300, chemin Royal,…

Update : September 10, 2024

Effectifs au niveau primaire et secondaire pour l'année 2022-2023 ou 2023-2024 de l'ensemble du réseau et, si disponible, ventilé par niveau et par genre.

pdf 3.00 Mb 24-567_Diffusion.pdf

cet événement, sauf s’il s’agit d’un témoin, d’un dénonciateur ou d’une personne dont la santé ou la sécurité serait susceptible d’être mise en péril par la…

Update : February 17, 2025

M69397_Diffusion.pdf

pdf 3.54 Mb M69397_Diffusion.pdf

Établissements d'hébergement touristique général Établissements hôteliers 115, route de Val-d'Irène Sainte-Irène CORPORATION DE GESTION DU PARC RÉGIONAL…

Update : October 7, 2025

tout document (sous forme de fichiers Excel) faisant état des taux de diplomation, moyenne général, statistiques concernant les DEC et les AEC, pour l’ensemble des établissements publics du réseau collégial de même que pour chaque établissement

pdf 5.59 Mb 24-542_Diffusion.pdf

Technique 231A0 Techniques d'aquaculture Masculin 2015 2 n.d. n.d. n.d. n.d. 900000 Cégep de la Gaspésie et des Îles Technique 231A0 Techniques d'aquacu…

Update : December 19, 2024

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Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

Liste des écoles primaires et secondaires du Québec avec leurs effectifs (nombre d'élèves) par niveau scolaire (pour chacun des 12 niveaux de la maternelle à la cinquième année du secondaire), pour chacune des années de 2017-2018 à 2022-2023 (Mis

Effectifs au niveau primaire et secondaire pour l'année 2022-2023 ou 2023-2024 de l'ensemble du réseau et, si disponible, ventilé par niveau et par genre.

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