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Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

la situation de l’enfant; e) Prendre en charge la situation d’un enfant. 3.2.2 À la Direction du programme jeunesse ou à toute autre direction du CISSS ou du…

Update : October 11, 2023

Untitled

pdf 2.23 Mb GUI_guide_refugie_parraine-farsi-2022.pdf

Réfugiés et demandes d’asile < Obtenir de l’aide a partir du Canada < Soins de santé < Réfugiés < Programme fédéral de santé intérimaire ارزیابی و پشتیبانی…

Update : February 25, 2022

Contemporary World - Two Units - Secondary

pdf 599 Kb PFEQ-monde-contemporain-2-unites-secondaire-AN.pdf

which were not retained for the two-credit program, have been removed. Title of original document: Programme de formation de l’école québécoise Monde…

Update : December 13, 2023

2018-2019 Budget - Employment: Meeting Labour Market Challenges

pdf 839 Kb Employment_1819.pdf

allowing businesses to make the necessary adaptations to hire persons with a disability: — the Programme de subventions aux entreprises adaptées, for…

Update : October 29, 2024

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

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la situation de l’enfant; e) Prendre en charge la situation d’un enfant. 3.2.2 À la Direction du programme jeunesse ou à toute autre direction du CISSS ou du…

Update : October 11, 2023

Rapport financier 2020, Autres renseignements financiers non audités 2020, Questionnaire administratif 2020

pdf 3.75 Mb B5_OPT_RF2020_Sommation.pdf

auprès des exploitants de carrières et sablières? 8 9 0 OPT 0 OPT 5. Information spécifique au Programme d'aide d'urgence pour les petites et moyennes…

Update : March 28, 2022

Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

pdf 3.83 Mb BRO_PNAAT_fr.pdf

ses partenaires à l’atteinte concrète de ses objectifs, le gouvernement entend mettre en place un programme exhaustif de consultation et de concertation avec…

Update : October 19, 2022

Increasing Québec’s Economic Potential – Ambitions and Means to Achieving this Goal

pdf 1.94 Mb AUTEN_FasciculeUpdateNov2023.pdf

t Index The Human Development Index (HDI) has been published by the United Nations Development Programme (UNDP) since 1990. It measures the progress of…

Update : October 30, 2024

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

pdf 1.07 Mb 22-383_Diffusion.pdf

147 École SecondairePontiac 886002 2022-11-30 CS Western Québec Secondaire 3 86 École SecondaireProgramme Mile-End 887205 2022-11-30 CS English-Montréal…

Update : January 31, 2023

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

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147 École SecondairePontiac 886002 2022-11-30 CS Western Québec Secondaire 3 86 École SecondaireProgramme Mile-End 887205 2022-11-30 CS English-Montréal…

Update : January 31, 2023

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Rapport financier 2020, Autres renseignements financiers non audités 2020, Questionnaire administratif 2020

Mieux habiter et bâtir notre territoire - Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

Increasing Québec’s Economic Potential – Ambitions and Means to Achieving this Goal

Données sur le nombre d’absences d’élèves du primaire et du secondaire pour le territoire desservi par le Centre de services scolaires de Charlevoix et à l’échelle de la province

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