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Centre d'histoire et d'archéologie de la Métabetchouane 24 216,00 $ Chapelle de Tadoussac 18 132,00 $ Corporation de promotion et de développement…

Centre d'histoire et d'archéologie de la Métabetchouane 24 216,00 $ Chapelle de Tadoussac 18 132,00 $ Corporation de promotion et de développement…

subventionnées Type de garde Date de réalisation des places Appel de projets Année d'attribution des places Code postal 1 Bas-Saint-Laurent 1 La…

fins de l’application du régime de la variété de taux de la taxe foncière générale. Pourcentage applicable aux fins d’établissement du montant de la taxe *…

articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1), nous…

articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1), nous…

publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi ») ainsi qu’à l’article 9 de la Charte des droits et…

publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi ») ainsi qu’à l’article 9 de la Charte des droits et…

liées à la sécurité des établissements ou de la sécurité en général de la détention ne fait pas partie des catégories de plaintes produites par les personnes…

liées à la sécurité des établissements ou de la sécurité en général de la détention ne fait pas partie des catégories de plaintes produites par les personnes…