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Rapport annuel de gestion 2013-2014

pdf 3.71 Mb RA_annuel_2013-14_MCE.pdf

demandeur. Les statistiques suivantes tiennent compte de quatre demandes de la période 2012-2013 auxquelles on a répondu après le 1er avril 2013 et ne…

Update : January 7, 2019

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

pdf 14.76 Mb enffada_202405.pdf

l’Éducation (MEQ) Le MEQ combine plusieurs approches complémentaires. Premièrement, des ajouts de la prise en compte des réalités autochtones dans le…

Update : October 29, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

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l’Éducation (MEQ) Le MEQ combine plusieurs approches complémentaires. Premièrement, des ajouts de la prise en compte des réalités autochtones dans le…

Update : October 29, 2024

Plan d’action pour assurer l’occupation et la vitalité du territoire 2020-2022,

pdf 1.07 Mb PLN_OVT_MIFI_2020_2022.pdf

Québec, tient compte du fait qu’il n’y a pas un seul modèle d’intégration. Chaque personne a des besoins, un projet de vie et une expérience unique.…

Update : December 21, 2022

Plan d’action pour assurer l’occupation et la vitalité du territoire 2020-2022,

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Québec, tient compte du fait qu’il n’y a pas un seul modèle d’intégration. Chaque personne a des besoins, un projet de vie et une expérience unique.…

Update : December 21, 2022

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

pdf 1.43 Mb manuel_chapitre_4.pdf

frais encourus), la MRC (frais encourus uniquement), le centre de services scolaire ou la commission scolaire (taxes scolaires) et les autres créanciers…

Update : December 12, 2025

Plan de sécurité incendie et de mesures d'urgence – Guide à l'intention des établissements scolaires

pdf 3.38 Mb plan_securite_incendie_etablissements_scolaires.pdf

population composée de milliers d’enfants et d’adolescents, la responsabilité des établissements scolaires est considérable. Dans un tel contexte, tout…

Update : January 6, 2021

Plan de sécurité incendie et de mesures d'urgence – Guide à l'intention des établissements scolaires

pdf 3.38 Mb plan_securite_incendie_etablissements_scolaires.pdf

population composée de milliers d’enfants et d’adolescents, la responsabilité des établissements scolaires est considérable. Dans un tel contexte, tout…

Update : January 6, 2021

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires

pdf 1.20 Mb manuel_chapitre_5.pdf

municipalité possède un compte courant auprès de l’institution financière et un compte général pour l’ensemble de ses projets d’investissement ou un compte…

Update : December 17, 2025

Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 1.44 Mb manuel_chapitre_5.pdf

municipalité possède un compte courant auprès de l’institution financière et un compte général pour l’ensemble de ses projets d’investissement ou un compte…

Update : December 11, 2023

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Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) - Rapport d'étape - Mai 2024

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Plan d’action pour assurer l’occupation et la vitalité du territoire 2020-2022,

Plan d’action pour assurer l’occupation et la vitalité du territoire 2020-2022,

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

Plan de sécurité incendie et de mesures d'urgence – Guide à l'intention des établissements scolaires

Plan de sécurité incendie et de mesures d'urgence – Guide à l'intention des établissements scolaires

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires

Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

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